*2024 GN - Guide de la protection sociale du réserviste Lire la suite…

* 2022 Manuel de droit des opérations militaires Édition 2022 Télécharger

* 2019 Mémento « La protection sociale du militaire de réserve », publication de la DIAR  Télécharger l’ouvrage

* 2019 13ème rapport du Haut Comité d’Évaluation de la Condition Militaire (HCECM) Télécharger l’ouvrage

* 2019 Guide du parcours du militaire blessé et de sa famille Télécharger l’ouvrage

* 2019 Agressions collectives par armes de guerre Conduite à tenir pour les professionnels de santé Télécharger l’ouvrage

*Guide relatif à la MRV-DSI Publication du Ministère de la Défense     Lire la suite…

*Tenues militaires du Service de Santé des Armées Publication de la DCSSA    Lire la suite…

*Grades et galons du Service de Santé des Armées Publication du Ministère de la Défense     Lire la suite…

*INSTRUCTION relative à la correspondance militaire dans le SSA 30 novembre 2017 - BOC n°53 du 28 décembre 2017  Lire la suite…

*CIRCULAIRE N° 508290 du 28 avril 2016 relative à la composition des différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées

* Code sur la Défense : partie législative du 05 avril 2012

* Code sur la Défense : partie réglementaire du 05 avril 2012

* Décret du 05 octobre 2007 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire

* Loi sur les Réserves du 19 avril 2006

* Circulaire n°3510 du 01 mars 2004 sur les récompenses de la Réserve

* Instruction n°3500 du 01 mars 2004 sur la SMV

* Mémento Social du Réserviste sous ESR

* Retraite des réservistes du 22 septembre 2004

TEXTES LÉGISLATIFS PUBLIÉS EN 2024

JORF n°0139 du 15 juin 2024 texte n°17

Arrêté du 11 juin 2024 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049722163

BOA édition chronologique n° 40 du 24 mai 2024, textes 10

Instruction N° 1000/ARM/DCSSA/SDD/SES du 03 avril 2024 relative à la surveillance épidémiologique dans les armées

BOA édition chronologique n°38 du 17 mai 2024, textes 13

Circulaire N° 505578ARM/SSA/DFRI/DFC/BEF du 20 mars 2024 relative au schéma directeur de la formation professionnelle continue et l’adaptation à l’emploi du service de santé des armées 2024-2028

JORF n°0081 du 6 avril 2024 texte n°29

Arrêté du 4 avril 2024 portant création d'une expérimentation relative à la détermination de l'aptitude médicale initiale des candidats à la réserve opérationnelle

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049374152

BOA édition chronologique n° 22 du 15 mars 2024 texte 4

Instruction N°145/ARM/CAB/CM13 du 07 mars 2024 relative au commandement local des armées Lire l’instruction…

BOA édition chronologique n° 12 du 09 février 2024, textes 3

Instruction N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 31 janvier 2024 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

TEXTES LÉGISLATIFS PUBLIÉS EN 2023

BOA édition chronologique n° 67 du 25 août 2023, texte 3

Instruction N° 504490/ARM/CAB/CM13 du 17 août 2023 relative à la gouvernance de la réserve au sein du ministère des armées Lire l’instruction…

JORF n°0298 du 1er août 2023 - Texte n°1

Loi n° 2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense   Lire le texte de la LPM 2024-2030

BOA édition chronologique n° 54 du 7 juillet 2023, texte 1

Instruction N° 511709/ARM/SSA/DFRI/DFC du 03 juillet 2023 relative au centre de formation du ravitaillement médical.

BOA édition chronologique n° 42 du 26 mai 2023, texte 1

Instruction N° 930/ARM/DCSCA/ARH/BPE du 21 avril 2023 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour le corps des commissaires des armées

TEXTES LÉGISLATIFS PUBLIÉS EN 2022

BOA édition chronologique n° 89 du 25 novembre 2022, texte 3

Instruction N°0001D22017448/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 17 octobre 2022, relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, et des militaires du rang, d’active et de réserve.  Lire l’instruction…

BOA édition chronologique n° 89 du 25 novembre 2022, texte 4

Instruction N°0001D22017923/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 17 octobre 2022, relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air et de l’espace, du service de santé des armées, du service de l’énergie opérationnelle, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique Lire l’instruction…

BOA édition chronologique n° 74 du 30 septembre 2022, texte 3

Instruction N° 511453/ARM/DCSSA/DPMG/OGP du 12 septembre relative à la valorisation des activités du service de santé des armées Lire la suite…

Circulaire n°502841/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/DECO du 8 mars 2022

Relative aux propositions pour l’attribution de la médaille d’honneur du serice de santé des armées Lire la suite…

Instruction n°502161/ARM/SSA/DACRH/CDT/BCS du 17 février 2022

Relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du département accompagnement et gestion des ressources humaines du service de santé des armées    Lire l’instruction…

Instruction n°500021/ARM/DCSSA du 04 janvier 2022 relative à l’organisation de la direction centrale du service de santé des armées  Lire l’instruction…

TEXTES LÉGISLATIFS PUBLIÉS EN 2021

Ambition stratégique SSA 2030

De tous les engagements   Lire le document…

JORF n°0299 du 24 décembre 2021 texte n°25

Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées   Lire l’arrêté…

JORF n°0280 du 02 décembre 2021 texte n°17

Arrêté du 26 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale   Lire l’arrêté…

EMA/Sous-chefferie « performance » /Délégué interarmées aux réserves

Note n°D-21-003980/ARM/EMA/SC PERF/DIAR/NP du 7 juillet 2021 portant modification du code de la défense concernant l’honorariat du grade pour les réservistes opérationnels Lire la note…

JORF n°0142 du 24  juin 2021 texte n°38

Décret du 22 juin 2021 portant affectations d'officiers généraux

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Guillaume PELÉE de SAINT MAURICE est nommé directeur de l'école du Val-de-Grâce, à compter du 15 juillet 2021   Lire le décret…

JORF n°0142 du 20 juin 2021 texte n°14

Arrêté du 8 avril 2021 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « SI Réserves 2019 » relatif à la gestion de la réserve opérationnelle    Lire l’arrêté…

Directive MINARM

Directive politique sur les décorations de la Ministre des Armées

Édition 2021  Lire la directive…

JORF n°0083 du 08 avril 2021 texte n°8

Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale  Lire l’arrêté…

JORF n°0044 du 20 février 2021 texte n°8

Arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air  Lire la suite…

BOC n°11 du 03 février 2021

Circulaire n°500361/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 03 février 2021 relative à la notation en 2021 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées Lire la suite…

TEXTES LÉGISLATIFS PUBLIÉS EN 2020

JORF n°0148 du 17 juin 2020 texte n° 4

Décret n° 2020-727 du 15 juin 2020 portant diverses dispositions relatives aux professionnels de santé et aux psychologues militaires Lire le décret…

JORF n°0145 du 14 juin 2020, texte n°2

Arrêté du 19 mai 2020 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « CMA numérique - AXONE » relatif à la gestion des dossiers médicaux par le service de santé des armées et à la médecine de prévention pour les personnels civils et militaires  Lire l’arrêté…

TEXTES LÉGISLATIFS PUBLIÉS EN 2019

LPM 2019 texte intégral       Détails du projet

Loi de Programmation Militaire pour les années 2019 à 2025 Lire le texte

Charte de déontologie du réserviste militaire JORF n°0287 du 11 décembre 2019   Lire l’arrêté…

TEXTES LÉGISLATIFS PUBLIÉS EN 2018

Organisation du Service de Santé des Armées Lire l’arrêté du 11 juillet  2018

Diverses dispositions relatives au  Service de Santé des Armées Lire le décret du 11 juillet  2018

Arrêté du 31 mai 2018 portant nomination de membres au conseil restreint du CSRM   Lire la suite

Arrêté du 30 mai 2018 portant cessation de fonctions et nomination de membres du CSRM   Lire la suite

Instruction du 10 avril 2018 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle Lire la suite

Projet de loi de finances 2018 : Défense Lire la suite

Projet de loi de finances 2018 : Défense : Préparation et emploi des forces Lire la suite